Mentions légales

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Propriétaire du site

MONSIEUR STEEVE HEINTZ / Nom commercial KOSMÉAL, domiciliée 35 RUE PRINCIPALE 57635 VIEUX LIXHEIM, immatriculée au RCS de Metz, sous le numéro SIREN 829 087 246, spécialisée dans la vente en ligne de cosmétiques et produits de beauté naturels et bio.

Directeur de la publication et Responsable e-commerce : Steeve Heintz

 

Conception et hébergement

Le site e-commerce Kosmeal.com a été conçu et hébergé par la SAS Web intelligencia / Alcaweb, Société par Actions Simplifiée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIREN 805 156 049, spécialisée dans la Création de sites web en Alsace. Le présent site utilise la solution de gestion de contenus PrestaShop. Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises.

 

Informations relatives aux données personnelles collectées

Le site Kosmeal.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, URL) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

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Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de MONSIEUR STEEVE HEINTZ.

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Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Crédits photos

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